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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE DUCHESNE
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immobilière DUCHESNE
Marque expirée - Marque en non vigueur

immobilière DUCHESNE
IMMOBILIERE DUCHESNE SARL

Numéro de dépôt :
3458569
Date de dépôt :
24/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
24/10/2016
immobilière DUCHESNE de IMMOBILIERE DUCHESNE

Présentation de la marque immobilière DUCHESNE

Déposée le 24 octobre 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE DUCHESNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « immobilière DUCHESNE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) IMMOBILIERE DUCHESNE domicilié(e) 27 rue de Bâle,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 423 489 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA domicilié(e) BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque immobilière DUCHESNE est expirée depuis le 24 octobre 2016.

IMMOBILIERE DUCHESNE a également déposé les autres marques suivantes : immobilière DUCHESNE , immobilière DUCHESNE


IMMOBILIERE DUCHESNE SARL - 27 rue de Bâle,68300 SAINT-LOUIS - 68300 - France - SIREN 423489541


CABINET NITHARDT ET ASSOCIES SA - BP 1445,68071 MULHOUSE CEDEX - 68071 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-13

Publication - Publication le 1 déc. 2006 au BOPI 2006-48

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